UltraCap
Présentation de la marque UltraCap
Déposée le 28 avril 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIEMENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « UltraCap » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-23 du 4 juin 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque UltraCap a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789088.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UltraCap est expirée depuis le 28 avril 2009.
SIEMENS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-41
Inscription le 7 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°356076 - Publication au BOPI 2002-10-07
Inscription le 7 octobre 2002 - Changement de dénomination n°356075 - Publication au BOPI 2002-10-07
Inscription le 6 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291354 - Publication au BOPI 1999-12-06
Inscription le 7 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°356074 - Publication au BOPI 2002-10-07
Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23